Procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de FACIL du 21 avril 2016
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil d’administration de FACIL du 21 avril 2016.
Ouverture de la réunion
Le président, Claude Coulombe, constate le quorum de la réunion et déclare la séance ouverte à 18 h 26.
Claude Coulombe assume la présidence de la réunion (proposé par [MGP], appuyé par [CR]) et Éric Beaurivage agit comme secrétaire (proposé par [MGP], appuyé par [CR]).
Adoption de lʼordre du jour
Le secrétaire, Éric Beaurivage, soumet le projet d’ordre du jour. Le projet d’ordre du jour est modifié et adopté selon la résolution suivante:
RÉSOLUTION concernant l’adoption de l’ordre du jour.
IL EST RÉSOLU
que l’on adopte l’ordre du jour tel que proposé.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Adoption du dernier procès-verbal
RÉSOLUTION concernant l’adoption du procès-verbal du 31 mars 2016.
SUR PROPOSITION DE FRANÇOIS PELLETIER ET APPUYÉE PAR MATHIEU GAUTHIER-PILOTE IL EST RÉSOLU
que l’on adopte le procès-verbal tel que proposé.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Correspondance
Rapports divers
Voir les rapports des comités de travail.
Affaires découlant des procès-verbaux
Affaires reportées
Affaires nouvelles
Stop Stingray Surveillance
Que FACIL rejoigne les organismes qui appuient la nouvelle campagne internationale «Stop Stingray Surveillance» menée par OpenMedia, Demand Progress, etc.
Date de l'AGA et du Camp FACIL
Que l'assemblée générale annuelle (AGA) 2016 se déroule le samedi 28 mai à l'ÉTS et que le Camp FACIL se déroule le dimanche 29 mai au même endroit.
Offre de partenariat Mitacs Accélération
Discussion sur cette offre de partenariat (voir les documents soumis sur la liste du CA le 20 avril).
Journée internationale contre les DRM (3 mai 2016)
Discussion au sujet de la Journée internationale contre les DRM.