8 636
modifications
« Comité FACIL Doc/Rôles et fonctions du secrétaire » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Comité FACIL Doc/Rôles et fonctions du secrétaire (voir la source)
Version du 4 juin 2017 à 21:26
, 4 juin 2017→Conseil d'administration
Aucun résumé des modifications |
|||
| Ligne 12 : | Ligne 12 : | ||
== Conseil d'administration == | == Conseil d'administration == | ||
«Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL. | «Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL. | ||
«[...] Les réunions sont inscrites à l'Agenda du libre du Québec au moins cinq (5) jours avant la date fixée pour la tenue de la réunion; [...]», section 4. Réunions du Conseil, du ''[[Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL|Règlement de régie interne]]'' du conseil d'administration de FACIL. | |||
== Assemblée générale == | == Assemblée générale == | ||