Procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de FACIL du 9 juillet 2015

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FACIL
pour l’appropriation collective de l’informatique libre
Conseil d’administration
Réunion ordinaire
9 juillet 2015

Procès-verbal  d’une réunion ordinaire du Conseil d’administration de FACIL, tenue le jeudi 9 juillet 2015 à 18 heures, à la terrasse du restaurant du Jardin botanique située au 4101 rue Sherbrooke Est, Montréal.

PRÉSENTS :

Membres de la direction
Mathieu Gauthier-Pilote [MGP], Président (16:00)
Robin Millette [RM], Vice-président (17:00)
Charles Robert [CR], Trésorier (17:22)
Éric Beaurivage [EB], Secrétaire (17:50)

Administrateurs
Louis Cayer [LC] (18:00)
François Pelletier [FP] (18:05)

ABSENTS :

Claude Coulombe [CC]


00    Ouverture de la réunion

      .01 Bienvenue et vérification du quorum [MGP]


Le président, Mathieu Gauthier-Pilote, constate le quorum de la réunion et déclare la séance ouverte à 18 h 15.

      .02 Nomination d'un président et secrétaire de réunion [MGP]


Mathieu-Gauthier-Pilote assume la présidence de la réunion (appuyé par [RM]) et Éric Beaurivage agit comme secrétaire (appuyé par [MGP]).


01    Adoption de lʼordre du jour [EB]

Le secrétaire, Éric Beaurivage, soumet le projet d’ordre du jour. Le projet d’ordre du jour est modifié et adopté selon la résolution suivante:

RÉSOLUTION  
concernant l’adoption de l’ordre du jour.

IL EST RÉSOLU

que l’on adopte l’ordre du jour tel que proposé.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ


02    Adoption du dernier procès-verbal [EB]

RÉSOLUTION  
concernant l’adoption du procès-verbal du 21 mai 2015.

CONSIDÉRANT que notre rencontre se tient a l'extérieur

CONSIDÉRANT qu'il sera plus simple et rapide d'effectuer une lecture individuelle du procès-verbal

IL EST RÉSOLU

que l’on dispense de faire la lecture du procès-verbal
que le procès-verbal de la séance du 21 mai 2015 soit reporté en vote électronique.


03    Correspondance

      .01 Citizenfour (Snowden) [RM]


Robin Millette nous explique qu'il serait bien que FACIL soit présent à la prochaine  représentation du 12 août. Les organisateurs attendent jusqu'à 400 personnes et il se pourrait que Robin intervienne tout comme à la première représentation (à confirmer).


04    Rapports divers

     .01 Rapport du Comité de travail FACIL politique [MGP]


Suivi de la pétition pour le registre des lobbyistes. On a fait des demandes  formelles suite au pacte, il faut les relancer et donner une dernière chance aux  signataires puis relayer nos demandes à l'ensemble des députés de l'Assemblée nationale.

C'est  l'été alors on ne s'attend pas a une grosse participation aux deux consultations en mode wiki. Mathieu Gauthier-Pilote a déjà  émis des commentaires et il nous soumettra un document lorsque celui-ci aura pris la forme d'un mémoire avec 36 recommandations d'un maximum 10 pages.

La  SQIL va coïncider avec la deuxième semaine de l'élection fédérale provinciale. Il faudrait dès maintenant trouver des partenaires afin d'attirer l'attention des médias. On peut aussi penser à faire venir des  députés dans un événement lors de la semaine.

Mathieu Gauthier-Pilote va se charger de communiquer avec OpenMedia car il est déjà en contact avec eux.

      .02  Rapport du Comité de travail FACIL médias


Puisque tous les membres présents sont sur la liste de distribution de la SQIL, il n'y a pas lieu de faire le point sur l'avancement.

La journée internationale du logiciel libre (JILL) permet de faire un bilan des actions des divers regroupements dans le libre. Cette  année il serait peut-être question de faire ça à la Maison Notman.

Il sera question de l'état du libre en avant-midi et en début d''après-midi on pense peut-être à une projection. Des ateliers pourraient s'en suivre dont une présentation de la clé FACIL

On parle déjà d'inviter Patrice Di Marcantonio et Jonathan LeLou de l'APRIL.

Pour ce qui est des autres activités de FACIL durant la SQIL, le laboratoire de CyberJustice (Université de Montréal) nous donne une  aide-commandite ce qui nous permet d'inviter Framasoft.

Projection de DeepWeb au Cinéma du Parc, il faut quelqu'un pour dire qu'il y aura une discussion suite à la projection. On peut aussi proposer quelque chose à diffuser avant le début du film. Francois Pelletier propose d'orienter la discussion pour que ça ne se dirige pas exclusivement vers la cybercriminalité.


05    Affaires nouvelles

      .01 Proposition: Que le CA adopte le budget proposé par l'équipe de la SQIL 2015 [RM]


Robin Millette  a rencontré Charles Robert qui a dit qu'il voterait pour le budget car le 1000$ est pas mal déjà couvert pas nos commanditaires. Si on a 100% de notre plan  de commandite ça voudrait dire 3000$ au total.

Le budget permettrait entre autre de payer un graphiste.

SUR PROPOSITION DE ROBIN MILLETTE
ET APPUYÉE PAR LOUIS CAYER
IL EST RÉSOLU

qu'un budget d'un montant total de 1000$ soit alloué.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

      .02 Nouveaux signataires pour les services financiers [EB]


SUR PROPOSITION DE ÉRIC BEAURIVAGE
ET APPUYÉE PAR MATHIEU-GAUTHIER-PILOTE
IL EST RÉSOLU

d’autoriser les dirigeants suivants à effectuer les  transactions financières (retraits, dépôts, etc.), à négocier et à adhérer à tous services financiers à la Caisse d'économie solidaire Desjardins et à signer, pour et au nom du FACIL, pour l'appropriation collective de l'informatique libre, tous les documents nécessaires :

Mathieu Gauthier-Pilote
Robin Millette
Charles Robert

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

      .03 Proposition: Que le CA adopte le Règlement de régie interne... [MGP]


RÉSOLUTION  
concernant l'adoption d'un Règlement de régie interne

CONSIDÉRANT que l'objectif serait d'atteindre un consensus mené par une discussion.

IL EST RÉSOLU

de reporter ce point à la prochaine réunion pour que chacun puisse lire la proposition.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

      .04 Proposition: Que l'on publie «Nos positions» sur le site... [MGP]


RÉSOLUTION  
concernant la publication de nos positions sur le site de FACIL.

IL EST RÉSOLU

de reporter ce point à la prochaine réunion pour que chacun puisse lire la proposition.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

      .05 Proposition: signer la déclaration commune contre C-51 [RM]


SUR PROPOSITION DE MATHIEU GAUTHIER-PILOTE
ET APPUYÉE PAR ROBIN MILLETTE ET ERIC BEAURIVAGE
IL EST RÉSOLU

que FACIL signe la déclaration commune initiée par la ligue des libertés.
que FACIL rejoigne la campagne contre C-51.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ


06    Affaires diverses

      .01 Des assistants et des responsables [MGP]

       .01    Des assistants pour la trésorerie et le secrétariat [MGP]


IL EST RÉSOLU

que François Pelletier soit désigné assistant de Éric Beaurivage au secrétariat et que Mathieu Gauthier-Pilote le soit pour Charles Robert à la trésorerie.


      .02 Des responsables des Comités de travail [MGP]


François Pelletier s'ajoute au Comité FACIL Doc.
Robin Millette devient responsable du Comité FACIL TI.
Louis Cayer s'ajoute au Comité FACIL Médias.

      .02 Trophées du libre [RM]


François Pelletier va prendre en charger le dossier des trophées (mérite et démérite) du libre.

      .03 Photos et notes biographiques des membres du CA [MGP]


Les photos seront prises tout de suite après la rencontre en cours.

      .04 FACIL au S2LQ


Robin Millette s'occupera du kiosque et Éric Beaurivage se propose également pour le faire. Louis Cayer pourra peut-être lui aussi aider mais il y a des chances qu'il participe en tant qu'exposant.

L'APELL nous propose également de tenir une table ronde de FACIL avec invités.


07    Date de la prochaine réunion

La prochaine réunion des comités de travail aurait lieu le jeudi 20 août 2015 et le jeudi 17 septembre 2015 il s'agirait d'une réunion du conseil d'administration.


08    Clôture de la réunion

Malgré le report de plusieurs points à l’ordre du jour, la réunion est levée à 20 h 02.