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Robin Millette/Charte Amendements 2013 (modifier)
Version du 17 novembre 2013 à 16:28
, 17 novembre 2013aucun résumé des modifications
(Chapitre 3 - Membres) |
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Basé sur http://facil.qc.ca/fr/association/charte pour intégrer à la [[Proposition de plan d'action 2013-2015 | Basé sur http://facil.qc.ca/fr/association/charte pour intégrer à la [[Proposition de plan d'action 2013-2015 de FACIL]]. | ||
== Chapitre 1 - Définitions == | == Chapitre 1 - Définitions == | ||
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* Proposition: ajouter "données ouvertes", c'est à dire remplacer "mouvement du logiciel libre et des standards ouverts" par "mouvement du logiciel libre, des standards ouverts et des données ouvertes". - RM | * Proposition: ajouter "données ouvertes", c'est à dire remplacer "mouvement du logiciel libre et des standards ouverts" par "mouvement du logiciel libre, des standards ouverts et des données ouvertes". - RM | ||
== Chapitre 4 - Assemblée générale == | |||
Il faudra revoir plusieurs sections du Chapitre 4 selon moi pour bien clarifier ce qui constitue une participation aux assemblées, soit par procuration ou à distance. Les sections suivantes vont mériter notre attention: | |||
* 11: Composition | |||
* 12: Droit de parole | |||
* 13: Droit de vote | |||
* 17: Le quorum | |||