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« Comité FACIL Doc/Rôles et fonctions du secrétaire » : différence entre les versions
Comité FACIL Doc/Rôles et fonctions du secrétaire (modifier)
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| Ligne 12 : | Ligne 12 : | ||
== Conseil d'administration == | == Conseil d'administration == | ||
«Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL. | «Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL. | ||
«[...] Les réunions sont inscrites à l'Agenda du libre du Québec au moins cinq (5) jours avant la date fixée pour la tenue de la réunion; [...]», section 4. Réunions du Conseil, du ''[[Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL|Règlement de régie interne]]'' du conseil d'administration de FACIL. | |||
== Assemblée générale == | == Assemblée générale == | ||
Voir les | Voir les articles 15 sur la convocation, 18 sur les procédures et 19 sur les assemblées spéciales dans les ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL. | ||
== Gestion des membres == | == Gestion des membres == | ||
Voir les | Voir les articles 7 sur la démission et 9 sur l'adresse des membres dans les ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL. | ||
== Comité FACIL Doc == | |||
Le personne qui détient de poste de secrétaire est par défaut responsable du [[Comité FACIL Doc]] chargé de la gestion documentaire. | |||