« Comité FACIL Doc/Rôles et fonctions du secrétaire » : différence entre les versions

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== Conseil d'administration ==
== Conseil d'administration ==
«Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.
«Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.
«[...] Les réunions sont inscrites à l'Agenda du libre du Québec au moins cinq (5) jours avant la date fixée pour la tenue de la réunion; [...]», section 4. Réunions du Conseil, du ''[[Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL|Règlement de régie interne]]'' du conseil d'administration de FACIL.


== Assemblée générale ==
== Assemblée générale ==

Version du 4 juin 2017 à 22:26

< Comité FACIL Doc

Gestion documentaire

«La ou le secrétaire de FACIL assure le secrétariat de l'assemblée générale et des assemblées du Conseil. Elle ou il peut déléguer ces tâches à toute personne. Les registres, les règlements et les procès-verbaux sont sous sa garde et conservés en tout temps au siège social de FACIL, et elle ou il en fournit les extraits requis.», article 29 des Règlements généraux de FACiL.

Communiqués et annonces

«Le ou la secrétaire émet les communiqués de même que les annonces publiques ou destinées aux membres;», section 7. Exécutif, du Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL.

Assistance

«Vu la lourdeur des tâches rattachées à la trésorerie et au secrétariat, il y a lieu de prévoir un poste d'assistance par chacun d'eux. La désignation d'un assistant ou d'une assistante à la trésorerie et au secrétariat se fait parmi les membres du Conseil ou sinon parmi les membres de l'association avec l'aval du Conseil.», section 7. Exécutif, du Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL.

Conseil d'administration

«Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des Règlements généraux de FACiL.

«[...] Les réunions sont inscrites à l'Agenda du libre du Québec au moins cinq (5) jours avant la date fixée pour la tenue de la réunion; [...]», section 4. Réunions du Conseil, du Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL.

Assemblée générale

Voir les article 15, 18 et 19 des Règlements généraux de FACiL.

Gestion des membres

Voir les article 7 et 9 des Règlements généraux de FACiL.