Modification de Comité FACIL Doc/Rôles et fonctions du secrétaire

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== Gestion documentaire ==
«La ou le secrétaire de FACIL assure le secrétariat de l'assemblée générale et des assemblées du Conseil. Elle ou il peut déléguer ces tâches à toute personne. Les registres, les règlements et les procès-verbaux sont sous sa garde et conservés en tout temps au siège social de FACIL, et elle ou il en fournit les extraits requis.», article 29 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.

== Communiqués et annonces ==
«Le ou la secrétaire émet les communiqués de même que les annonces publiques ou destinées aux membres;», section 7. Exécutif, du ''[[Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL|Règlement de régie interne]]'' du conseil d'administration de FACIL.

== Assistance ==
«Vu la lourdeur des tâches rattachées à la trésorerie et au secrétariat, il y a lieu de prévoir un poste d'assistance par chacun d'eux. La désignation d'un assistant ou d'une assistante à la trésorerie et au secrétariat se fait parmi les membres du Conseil ou sinon parmi les membres de l'association avec l'aval du Conseil.», section 7. Exécutif, du ''[[Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL|Règlement de régie interne]]'' du conseil d'administration de FACIL.

== Conseil d'administration ==
«Le Conseil se réunit au moins cinq (5) fois l'an. Le Conseil peut de temps à autre fixer par résolution les modalités de convocation et de tenue de ses assemblées. À défaut de telle résolution, a. Le Conseil se réunit au moins tous les six (6) mois, et aussi souvent que l'exigent les intérêts de FACIL, sur convocation de la présidente ou du président, du ou de la secrétaire ou de deux administrateurs, à l'endroit précisé par l'avis de convocation ou déterminé lors d'un ajournement. [...]», article 23 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.

«[...] Les réunions sont inscrites à l'Agenda du libre du Québec au moins cinq (5) jours avant la date fixée pour la tenue de la réunion; [...]», section 4. Réunions du Conseil, du ''[[Règlement de régie interne du conseil d'administration de FACIL|Règlement de régie interne]]'' du conseil d'administration de FACIL.

== Assemblée générale ==
Voir les article 15, 18 et 19 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.

== Gestion des membres ==
Voir les article 7 et 9 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.
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 == Assemblée générale ==
-Voir les articles 15 sur la convocation, 18 sur les procédures et 19 sur les assemblées spéciales dans les ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.
+Voir les article 15, 18 et 19 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.
 == Gestion des membres ==
-Voir les articles 7 sur la démission et 9 sur l'adresse des membres dans les ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.
+Voir les article 7 et 9 des ''[https://facil.qc.ca/association/charte Règlements généraux]'' de FACiL.
-== Comité FACIL Doc ==
-Le personne qui détient de poste de secrétaire est par défaut responsable du [[Comité FACIL Doc]] chargé de la gestion documentaire.