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« Robin Millette/Charte Amendements 2013 » : différence entre les versions
Robin Millette/Charte Amendements 2013 (voir la source)
Version du 16 novembre 2013 à 17:10
, 16 novembre 2013Chapitre 4 - Assemblée générale
(Chapitre 3 - Membres) |
(Chapitre 4 - Assemblée générale) |
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| Ligne 31 : | Ligne 31 : | ||
* Proposition: ajouter "données ouvertes", c'est à dire remplacer "mouvement du logiciel libre et des standards ouverts" par "mouvement du logiciel libre, des standards ouverts et des données ouvertes". - RM | * Proposition: ajouter "données ouvertes", c'est à dire remplacer "mouvement du logiciel libre et des standards ouverts" par "mouvement du logiciel libre, des standards ouverts et des données ouvertes". - RM | ||
== Chapitre 4 - Assemblée générale == | |||
Il faudra revoir plusieurs sections du Chapitre 4 selon moi pour bien clarifier ce qui constitue une participation aux assemblées, soit par procuration ou à distance. Les sections suivantes vont mériter notre attention: | |||
* 11: Composition | |||
* 12: Droit de parole | |||
* 13: Droit de vote | |||
* 17: Le quorum | |||