- J'ai communiqué avec Centre de documentation collégiale (CDC) du Québec pour les informer que leurs documents sur ÉDUC n'ont pas de licence. FP
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Réponse:
Bonjour monsieur Pelletier,
Nous vous remercions de votre intérêt envers l’archive ÉDUQ.
ÉDUQ est géré par le Centre de documentation collégiale (CDC), qui est une bibliothèque spécialisée. Les documents diffusés dans ÉDUQ sont, en majeure partie, soit des livres édités (support papier ou numérique), que nous prêtons comme n’importe quelle bibliothèque, soit des documents déposés volontairement par les créateurs ou par les ayants droit, qui ont octroyé au CDC une licence de diffusion non exclusive.
Les conditions d’utilisation d’ÉDUQ comportent les informations quant aux licences applicables aux documents qui y sont diffusés :
Droit d’auteur
Tout le matériel contenu dans ÉDUQ est protégé par les dispositions de la Loi canadienne sur le droit d’auteur. Des documents d’ÉDUQ présentant explicitement une licence Creative Commons peuvent toutefois faire l’objet d’une utilisation moins restreinte, selon les conditions particulières de cette licence.
Les droits d’auteur relatifs aux documents apparaissant dans ÉDUQ sont détenus par les auteurs, les éditeurs ou les autres ayants droit de ces documents.
Le Centre de documentation collégiale (CDC) a obtenu une licence de diffusion non-exclusive pour les documents en format électronique déposés par les ayants droit dans ÉDUQ ou dans son catalogue Regard.
Les utilisateurs peuvent consulter et télécharger les documents en format électronique contenus dans ÉDUQ, uniquement à des fins non-commerciales de recherche personnelle, de recherche par un groupe d’intérêt du milieu collégial québécois, ou pour une utilisation dans un but pédagogique. Les utilisateurs sont toutefois invités à partager le permalien (URL permanente) affiché dans la notice du document, plutôt que de télécharger celui-ci.
Il revient donc aux créateurs de documents d’attribuer une licence de type Creative Commons. Nous faisons un travail de sensibilisation auprès de ceux-ci, depuis un certain temps déjà. Bien sûr, si la plupart des créateurs offraient leurs documents avec une licence Creative Commons, cela nous faciliterait aussi la tâche!
Salutations cordiales, Andrée Dagenais
CDC
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Conclusion:
Comme l’absence de licence implique le copyright et que la majorité des documents n'ont pas de licence, c'est donc pas une ressource éducationnelle libre.
- Ok, donc on va oublier l'idée de trouver des ressources éducatives libres là-dedans. :-) --Mathieugp (discussion) 2 juin 2016 à 20:19 (EDT)
- J'ai écris à FUN parce que leur moteur est planté.
- EDUlib HEC Montréal Licence très restrictive, pas une REL
Structure de la page
Je vais tâcher de faire une restructuration de la page : il y a en ce moment deux sections avec le même titre et aussi des éléments nouveaux et intéressants (événements, définitions et pistes, etc.), mais qui devraient à mon avis plutôt être situés après le grand tableau. --Mathieugp (discussion) 4 juin 2016 à 11:12 (EDT)