Wiki FACiLe

Robin Millette/Charte Amendements 2013

Révision datée du 16 novembre 2013 à 16:40 par Robin Millette (discussion | contributions) (Chapitre 1 - Définitions (majuscules, retirer 2 expressions non utilisées))
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Basé sur http://facil.qc.ca/fr/association/charte pour intégrer à la Proposition de plan d'action 2013-2015 du CA de FACIL.

Chapitre 1 - Définitions

  • Proposition: retirer les expressions (d) et (e), la liste et la signature électronique, qui ne sont pas utilisés dans le reste du document. - RM
  • Proposition: mettre une majuscule à "Corporation" pour l'expression (a) et utiliser la majuscule dans le reste du document pour clarifier l'usage de nos définitions. Chaque changement de majuscule est proposé plus loin dans ces amendements. - RM
Récupérée de « https://wiki.facil.qc.ca/index.php?title=Robin_Millette/Charte_Amendements_2013&oldid=956 »