« Wiki de FACiL:Conditions d'utilisation » : différence entre les versions
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Sauf indication contraire, les contenus de ce site sont publiés sous la licence [http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/deed.fr Creative Commons - Attribution 3.0 non transposé (CC BY 3.0)]. | Sauf indication contraire, les contenus de ce site sont publiés sous la licence [http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr Creative Commons - Attribution - Partage à l'identique 3.0 non transposé (CC BY-SA 3.0)]. | ||
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Dernière version du 30 septembre 2013 à 00:10
L'utilisation du Wiki de FACIL constitue une acceptation tacite des conditions d'utilisation déterminées dans la présente entente :
Accès au contenu
Le contenu du Wiki de FACIL est mis à disposition de tous les internautes pour consultation sans restriction.
Contribution au contenu
Les membres et sympathisants de FACIL peuvent contribuer au contenu de ce wiki, en quel cas :
- ils sont invités à ouvrir un compte d'utilisateur ;
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- ils sont encouragés à suivre les recommandations de la communauté;
Les personnes qui choisissent de contribuer à titre anonyme sont soumis aux mêmes conditions d'utilisation que les personnes qui contribuent à partir d'un compte d'utilisateur.
Droit d'auteur
Sauf indication contraire, les contenus de ce site sont publiés sous la licence Creative Commons - Attribution - Partage à l'identique 3.0 non transposé (CC BY-SA 3.0).
Confidentialité
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Entrée en vigueur
Cette entente est réputée en vigueur depuis le 30 septembre 2013.